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Politique de Marque

Sync-in® est une marque déposée de Johan Legrand (johan.legrand@sync-in.com).

Définitions​

  • Logo : toute représentation graphique de la marque verbale ou figurative Sync-in®.
  • Identité visuelle : palettes de couleurs, polices, icônes et autres éléments de la charte graphique.

Usage autorisé sous AGPL​

Vous pouvez utiliser le nom, le logo et l’identité visuelle de « Sync-in » lors de la distribution ou de la modification de la version AGPL v3 (y compris les forks), à condition de respecter les termes de la licence AGPL v3.

Usage commercial ou code fermé​

Pour utiliser le nom ou le logo « Sync-in » dans un contexte commercial ou propriétaire (par exemple sur des plateformes SaaS propriétaires ou dans du contenu payant), vous devez obtenir un accord écrit de licence de marque de la part de l’auteur.

Usage non autorisé​

Toute utilisation non autorisée de la marque pouvant faire croire à une affiliation officielle avec Sync-in expose à des poursuites judiciaires.

Enregistrement de la marque

  • France : n° 3953100 (12 novembre 2012)
  • France : n° 5084547 (24 septembre 2024)